J.O. 192 du 21 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310070V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN ISO 21570. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits alimentaires. - Méthodes d'analyse pour la détection des organismes génétiquement modifiés et produits dérivés. - Méthodes quantitatives basées sur les acides nucléiques (indice de classement : V03-025PR).

PR NF EN ISO 21568. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits alimentaires. - Méthodes d'analyse pour la détection des organismes génétiquement modifiés et produits dérivés. Echantillonnage (indice de classement : V03-026PR).

PR NF EN ISO 13904. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en tryptophane (indice de classement : V18-114PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C03-002. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique. - Partie 2 : télécommunications et électronique (indice de classement : C03-002PR).

PR NF EN 60300-3-2. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Gestion de sûreté de fonctionnement. - Partie 3-2 : guide d'application. - Recueil de données de sûreté de fonctionnement dans des conditions d'exploitation (indice de classement : C20-300-3-2PR).

PR NF EN 60034-3. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Machines électriques tournantes. - Partie 3 : règles spécifiques pour les machines synchrones à rotor cylindrique (indice de classement : C51-113PR).

PR NF EN 62271-002. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareillages à haute tension. - Partie 002 : qualification sismique de tension assignée égale ou supérieure à 72,5 kV (indice de classement : C64-471-002PR).

PR NF EN 60335-2-11/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-11 : règles particulières pour les sèche-linge à tambour (indice de classement : C73-811/A1PR).

PR NF EN 60335-2-24/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-24 : règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace (indice de classement : C73-824/A1PR).

PR NF EN 60335-2-24/AA. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-24 : règles particulières pour les appareils de réfrigération, les appareils de glaces à la crème et les fabriques de glace (indice de classement : C73-824/AAPR).

PR NF EN 60335-2-34/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-34 : règles particulières pour les moto-compresseurs (indice de classement : C73-834/A1PR).

PR NF EN 60335-2-40/AA. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/AAPR).

PR NF EN 60335-2-40/AB. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/ABPR).

PR NF EN 60335-2-89/AA. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-89 : règles particulières pour les appareils de réfrigération à usage commercial avec une unité de condensation du fluide frigorigène ou un compresseur incorporé ou à distance (indice de classement : C73-889/AAPR).

PR NF EN 60335-2-89. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-89 : règles particulières pour les appareils de réfrigération à usage commercial avec une unité de condensation du fluide frigorigène ou un compresseur incorporé ou à distance (indice de classement : C73-889PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 934-5. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 5 : adjuvants pour bétons projetés. - Définitions, exigences et conformité (indice de classement : P18-345PR).

PR NF EN 12637-1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Compatibilité des produits d'injection. - Partie 1 : compatibilité avec le béton (indice de classement : P18-940-1PR).

PR NF EN 12614. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de la température de transition vitreuse (indice de classement : P18-941PR).

PR NF EN 1771. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de l'injectabilité et essai de fendage (indice de classement : P18-961PR).

PR NF EN 12618-2. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de l'adhérence des produits d'injection, après cycles thermiques ou non. - Procédé d'adhérence par traction (indice de classement : P18-962-2PR).

PR NF EN 12618-3. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de l'adhérence des produits d'injection après cycles thermiques ou non. - Méthode par cisaillement oblique (indice de classement : P18-962-3PR).

PR NF EN 1881. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Essai d'arrachement d'une barre du béton (indice de classement : P18-965PR).

PR NF EN 12617-2. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Partie 2 : retrait des produits d'injection pour fissures formulé avec des polymères : retrait volumétrique (indice de classement : P18-977-2PR).

PR NF EN 14706. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles. - Détermination de la température maximale de service (indice de classement : P75-449PR).

PR NF EN 14707. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles. - Détermination de la température maximale de service des coquilles isolantes préformées (indice de classement : P75-450PR).

PR NF P94-325-1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Exécution des travaux géotechniques spéciaux. - Ouvrages en gabions. - Partie 1 : ouvrages hors site aquatique (indice de classement : P94-325-1PR).

PR NF EN 14731. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Exécution de travaux géotechniques spéciaux. - Amélioration des massifs de sol par vibration (indice de classement : P94-340PR).

PR NF P98-257-1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Essais relatifs aux chaussées. - Homogénéité des mélanges. - Partie 1 : méthode d'essai de détermination de la qualité d'enrobage manuel de matériaux hydrocarbonés à froid (indice de classement : P98-257-1PR).

PR NF EN 117. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produit de préservation du bois. - Détermination du seuil d'efficacité contre les espèces européennes de Reticulitermes (Méthode de laboratoire) (indice de classement : X41-538PR).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


NF EN ISO 10139-1. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Art dentaire. - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles. - Partie 1 : produits pour usage à court terme (indice de classement : S91-234-1PR).

PR NF EN ISO 10477. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Art dentaire. - Produits à base de polymère pour couronnes et ponts (indice de classement : S91-238PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 14714. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Bateaux de navigation intérieure. - Raccord pour l'installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne. - Dimensions (indice de classement : J82-958PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 1839. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Détermination des limites d'explosivité des gaz et des vapeurs (indice de classement : S66-250PR).

PR NF EN 14712. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Agents de surface. - Détermination de la stabilité physique dans les solutions alcalines et acides (indice de classement : T73-427PR).

PR NF ISO 22867. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Code d'essai des vibrations pour des machines forestières portatives à moteur à combustion interne tenues à la main. - Détermination des niveaux d'émission des vibrations aux poignées (indice de classement : U25-515PR).

PR NF EN 14175-4. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Sorbonnes. - Partie 4 : méthodes d'essai sur site (indice de classement : X15-203-4PR).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


PR NF EN ISO 463. - Date de clôture : 20 août 2003.

Spécification géométrique des produits (GPS). - Equipements de mesurage dimensionnel : comparateurs à cadran. - Caractéristiques de conception et caractéristiques métrologiques (indice de classement : E11-050PR).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


PR NF EN 14703. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Ameublement. - Assemblages pour sièges assemblés. - Résistance, exigences de sécurité et essais (indice de classement : D61-072PR).

PR NF EN 1885/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Plumes et duvets. - Termes et définitions (indice de classement : D90-215/A1PR).

PR NF EN 14704-1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Textiles. - Détermination de l'élasticité des étoffes. - Partie 1 : essais sur bande (indice de classement : G07-200-1PR).

PR NF EN 14697. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Textiles. - Serviettes éponges et tissus éponges. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : G33-005PR).

PR NF EN ISO 2307. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Cordages en fibres. - Détermination de certaines caractéristiques physiques et mécaniques (indice de classement : G36-051PR).

PR NF P90-309. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Eléments de protection pour piscines privées familiales ou à usage collectif. - Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-309PR).

PR NF EN 14727. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Mobilier de laboratoire. - Eléments de stockage pour laboratoires. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : X15-202PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF T54-970. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Prises de branchement électrosoudables. - Conception des prises de branchement et débit de fuite du perforateur (indice de classement : T54-970PR).

PR NF T54-972. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Robinets. - Plage angulaire d'étanchéité et spécifications dimensionnelles complémentaires (indice de classement : T54-972PR).

PR NF T54-973. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Robinets. - Extension de manoeuvre et allonge des robinets (indice de classement : T54-973PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF M60-763. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Air. - Le radon 222 et ses descendants à vie courte dans l'environnement atmosphérique : leurs origines et méthodes de mesure (indice de classement : M60-763PR).

PR NF M60-764. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Air. - Radon 222 : méthodes de mesure intégrée de l'énergie alpha potentielle volumique des descendants à vie courte du radon dans l'environnement atmosphérique (indice de classement : M60-764PR).

PR NF M60-765. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Air. - Radon 222 : méthodes de mesure ponctuelle de l'énergie alpha potentielle volumique des descendants à vie courte du radon dans l'environnement atmosphérique (indice de classement : M60-765PR).

PR NF M60-800. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Energie nucléaire. - Mesure de l'indice de radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Mesurage de l'indice de radioactivité bêta global en équivalent strontium 90 et yttrium 90 dans l'eau peu chargée en sels (indice de classement : M60-800PR).

PR NF M60-801. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Mesurage de l'indice de radioactivité alpha en équivalent plutonium 239 dans l'eau peu chargée en sels (indice de classement : M60-801PR).

PR NF M60-805-4. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 4 : mesurage de la concentration de l'uranium dans l'eau par spectrométrie de masse avec plasma couplé par induction (indice de classement : M60-805-4PR).

PR NF EN 14735. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Caractérisation des déchets. - Préparation des échantillons de déchets en vue d'essais écotoxicologiques (indice de classement : X30-452PR).

PR NF EN 14625. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Qualité de l'air. - Méthode de mesurage pour la détermination de l'ozone dans l'air ambiant par photométrie UV (indice de classement : X43-064PR).

PR NF EN 14626. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Qualité de l'air ambiant. - Méthode de mesure pour la détermination du monoxyde de carbone dans l'air ambiant par la méthode à rayonnement infrarouge non dispersif (indice de classement : X43-065PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 302213. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Télécommunications. - Services et protocoles pour les réseaux avancés (SPAN). - Fonctionnement du protocole support de contrôle indépendant des appels (BICC). - Ensemble de capacités numéro 2 (CS2). - Protocole de spécification (V1.1.1) (indice de classement : Z82-213PR).

PR NF EN 300119-5. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Télécommunications. - Ingénierie de l'environnement. - Norme européenne de télécommunication pour les équipements pratiques. - Partie 5 : management thermique (V1.1.1) (indice de classement : Z87-119-5PR).


ÉNERGIE


PR NF EN 203-2-1. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2-1 : exigences particulières. - Brûleurs découverts et woks (indice de classement : D32-725-2-1PR).

PR NF EN 203-2-3. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2-3 : exigences particulières. - Marmites (indice de classement : D32-725-2-3PR).

PR NF EN 203-2-6. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2-6 : exigences particulières. - Générateurs d'eau chaude pour boisson (indice de classement : D32-725-2-6PR).

PR NF EN 203-2-9. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2-9 : exigences particulières. - Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills (indice de classement : D32-725-2-9PR).

PR NF EN 228. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Carburants pour automobiles. - Essence sans plomb. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : M15-015PR).

PR NF EN 590. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Carburants pour automobiles. - Carburant pour moteur Diesel (gazole). - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : M15-024PR).

PR NF EN 589. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Carburants pour automobiles. - GPL. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : M40-005PR).

PR NF EN ISO 21329. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Systèmes de transport par conduits. - Modes opératoires d'essai des connecteurs mécaniques (indice de classement : M87-267PR).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 14726. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Analyse chimique. - Directives pour l'analyse par spectrométrie d'émission optique à étincelles (indice de classement : A06-590PR).

PR NF EN 14717. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Soudage et techniques connexes. - Liste de vérification relative à l'environnement (indice de classement : A80-101PR).

PR NF EN 14700. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Produits consommables de soudage. - Produits consommables pour le rechargement dur (indice de classement : A81-327PR).

PR NF A88-941. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Soudage et techniques connexes. - Epreuve de qualification des soudeurs pour assemblages de sécurité sur les canalisations de distribution de gaz combustible. - Assemblage de canalisations de gaz combustible dans les installations situées en aval de l'organe de coupure général (indice de classement : A88-941PR).

PR NF A88-942. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Soudage et techniques connexes. - Epreuve de qualification des braseurs pour assemblages de sécurité sur les canalisations de distribution de gaz combustible. - Assemblage de canalisations de gaz combustible dans les installations situées en aval de l'organe de coupure général (indice de classement : A88-942PR).

PR NF A88-943. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Soudage et techniques connexes. - Epreuve de qualification des soudobraseurs pour assemblages de sécurité sur les canalisations de distribution de gaz combustible. - Assemblage de canalisations de gaz combustible dans les installations situées en aval de l'organe de coupure général (indice de classement : A88-943PR).

PR NF EN 14728. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Défauts géométriques dans les assemblages soudés en thermoplastiques. - Classification (indice de classement : A89-800PR).

PR NF EN ISO 21968. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Revêtements métalliques non magnétiques sur matériaux de base métalliques et non métalliques. - Mesurage de l'épaisseur de revêtement. - Méthode par courants de Foucault sensible aux variations de phase (indice de classement : A91-321PR).

PR NF EN ISO 9163. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Verre textile. - Stratifils. - Fabrication d'éprouvettes et essai de traction sur stratifil imprégné (indice de classement : B38-153PR).

PR NF EN 993-15. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses. - Partie 15 : détermination de la conductivité thermique par la méthode du fil chaud (parallèle) (indice de classement : B40-300-15PR).

PR NF ISO 15407-2. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Transmissions pneumatiques. - Distributeurs de commande directionnels à cinq orifices, tailles 18 mm et 26 mm. - Partie 2 : surfaces d'interface de montage avec connecteur électrique facultatif (indice de classement : E49-090-2PR).

PR NF E73-072. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Lames de scies droites à métaux à main. - Spécifications (indice de classement : E73-072PR).

PR NF EN 12498. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Papier et carton. - Papiers et cartons destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. - Détermination du cadmium, du plomb et du chrome dans un extrait aqueux (indice de classement : Q03-094PR).

PR NF EN 12497. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Papier et carton. - Papiers et cartons destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. - Détermination du mercure dans un extrait aqueux (indice de classement : Q03-095PR).

PR NF EN ISO 17895. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Peintures et vernis. - Détermination du contenu en composé organique volatil des peintures émulsions aqueuses (COV en boîte) (indice de classement : Q03-109PR).

PR NF EN ISO 12625-3. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Papier-tissu et produits en tissu. - Partie 3 : détermination de l'épaisseur, de l'épaisseur moyenne d'une feuille en liasse et de la masse volumique moyenne (indice de classement : Q34-030-3PR).

PR NF EN ISO 12625-5. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Papier-tissu et produits en tissu. - Partie 5 : détermination de la résistance à la rupture par traction à l'état humide (indice de classement : Q34-030-5PR).

PR NF EN ISO 12625-6. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Papier-tissu et produits en tissu. - Partie 6 : détermination du grammage (indice de classement : Q34-030-6PR).

PR NF EN ISO 12625-9. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Papier-tissu et produits en tissu. - Partie 9 : détermination de la résistance à l'éclatement à la bille (indice de classement : Q34-030-9PR).

PR NF EN ISO 4892-2. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Plastiques. - Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire. - Partie 2 : sources à arc au xénon (indice de classement : T51-195-2PR).

PR NF EN 14713. - Date de clôture : 5 septembre 2003.

Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables. - Détermination des propriétés de frottement de films potentiellement adaptés au collage (indice de classement : T76-323PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.